L’EES («Entry/Exit System» ou système d’entrée/de sortie) est un système informatique automatisé permettant d’enregistrer les ressortissants de pays tiers voyageant pour un court séjour, chaque fois qu’ils franchissent les frontières extérieures des pays européens suivants qui utilisent ce système:
Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse
Aux fins de l’EES, un «ressortissant de pays tiers» désigne un voyageur n’ayant la nationalité d’aucun pays de l’Union européenne ni la nationalité de l’Islande, du Liechtenstein, de la Norvège ou de la Suisse.
Un «court séjour» correspond à une durée maximale de 90 jours sur toute période de 180 jours. Cette période est assimilée à une période unique comprenant la durée des séjours dans tous les pays européens utilisant l’EES.
Quels sont les pays dont les ressortissants doivent être enregistrés dans l’EES?
Le système vous concerne si vous êtes un ressortissant de pays tiers et que vous:
- devez être en possession d’un visa de court séjour pour vous rendre dans les pays européens utilisant l’EES;
ou
- n’avez pas besoin d’un visa pour vous rendre pour un court séjour dans les pays européens utilisant l’EES.
Vos entrées et sorties, ou refus d’entrée seront enregistrés par voie électronique dans l’EES.
À Chypre et en Irlande, l’apposition de cachets sur les passeports se fera toujours manuellement, même si ces pays font partie de l’Union européenne.
Il existe des exemptions à l’enregistrement dans l’EES: voir Quelles sont les personnes non concernées par l’EES?
Quels sont les avantages de l'EES?
- Le système d’entrée/de sortie modernise la gestion des frontières extérieures de l’UE, améliorant ainsi progressivement l’expérience des voyageurs.
- Il identifie les personnes ayant dépassé la durée de séjour autorisée et fournit des données fiables sur les entrées, les sorties et les refus d’entrée.
- Ce système permettra de lutter efficacement contre la fraude à l’identité en recueillant des données biométriques.
- La sécurité au sein de l’UE sera renforcée grâce à l’amélioration des contrôles aux frontières et à l’utilisation des dossiers électroniques et des données biométriques.
- L’EES favorise le partage d’informations en temps réel, de sorte que les autorités frontalières de l’ensemble de l’UE disposent des informations adéquates au bon moment.
Quand l’EES sera-t-il opérationnel? | À quoi sert l’EES? | Qui est concerné? |
2024 | L’EES modernise la gestion des frontières en améliorant l’efficacité et la qualité des processus aux frontières et en remplaçant l’apposition d’un cachet sur les passeports. Il simplifie également les déplacements et renforce la sécurité de ceux-ci. | Les ressortissants de pays tiers qui se rendent pour un court séjour dans un pays européen utilisant l’EES. Des exemptions existent: voir Quelles sont les personnes non concernées par l’EES? |